Affaire Norbert Zongo: Les légèretés de la Commission d'enquête indépendante (CEI) dénoncées dans une lettre ouverte

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Affaire Norbert Zongo

Les légèretés de la Commission d'enquête indépendante (CEI) dénoncées dans une lettre ouverte

Robert Ménard de Reporters Sans Frontière (RSF) a déclaré récemment dans le journal fondé par Norbert Zongo que la première version du rapport de la CEI avait été modifiée. C'est véritablement de l'eau que le président de RSF a apporté au moulin de ceux qui ont toujours douté de la pertinence des accusations portées contre desdits "suspects sérieux", exécutants de ce crime. A ce propos, on lira ou relira avec intérêts les observations des mis en cause par le rapport de la CEI contenues dans une lettre ouverte adressée au ministre de la Justice Garde des sceaux. Cette lettre avait déjà été rendue publique en mai 1999. 

- Adjudant KAFANDO Marcel

- Sergent KOAMA Edmond

- Sergent YARO Banagoulo

- Caporal NACOULMA Wampasba

- Soldat YARO Ousseini

- Soldat KOMBASSERE Christophe 

A 

Monsieur le Ministre de la Justice, Garde des Sceaux. 

Objet : Observations relatives au rapport de la Commission d'Enquête Indépendante 

Monsieur le Ministre, 

Lorsqu'en Janvier 1999, la Commission d'Enquête Indépendante (C.E.I.) fut créée, le peuple Burkinabè lui avait légitimement confié ses espoirs et ses attentes pour avoir toute la lumière sur les événements tragiques survenus à Sapouy le 13 Décembre 1998. 

Cette volonté commune de rétablir la vérité a été le leitmotiv qui a suscité notre disponibilité et celle de tous les citoyens à répondre aux interpellations de la C.E.I. 

Après quatre (04) mois, la C.E.I. a remis son rapport au Gouvernement qui l'a aussitôt rendu public.

Suite à la lecture de ce rapport et surtout après une analyse de l'exploitation faite par la C.E.I. de certaines auditions dont les nôtres, nous nous sentons obligés à nous exprimer à nouveau pour aider le peuple Burkinabè épris de paix et de justice, au rétablissement de la vérité. 

II - DU CONTEXTE DES AUDITIONS : 

Les éléments de la Sécurité Présidentielle ont été auditionnés trois (03) ou quatre (04) mois après le drame de Sapouy. 

- Chacun de nous a été soumis aux questions d'un collège de onze (11) membres. 

- La durée moyenne d'une audition était de quatre (04) à cinq (05) heures. 

- L'adjudant Marcel KAFANDO a été entendu de 8 heures à 17 heures. 

Dans le contexte décrit, comment peut-on exiger de nous, des précisions d'horloge sur notre programme du 13 Décembre et surtout sur les multiples appels téléphoniques que nous recevons par jour  ?

Nous l'aurions peut-être réussi, sans imprécision mineure, si le 13 Décembre 1998 avait été pour nous un jour extraordinaire assorti d'un programme spécial de travail ou encore si, nous reprochant quelque chose, nous avions harmonisé nos points de vue avant les auditions. 

Tel n'était pas le cas. Malheureusement, la C.E.I. relevant quelques imprécisions dans nos propos, de manière arbitraire souvent comme nous allons le démontrer, a fait de nous de soi-disant "suspects sérieux" dans cette affaire. Cependant, et dans le même temps elle relevait dans son rapport "qu'à l'épreuve du temps, la mémoire s'est souvent étiolée, enlevant aux souvenirs la précision que l'on aurait souhaitée". 

Ainsi les imprécisions, les incohérences et les contradictions relevées par elle dans les autres centaines d'auditions faites sont excusées pour les autres et non pour nous. Deux poids, deux mesures et ce n'est pas tout. 

III - DES "SUSPECTS SERIEUX" ? 

La C.E.I s'est focalisée sur le plan de travail pour conclure que la non disponibilité de ce document ne lui a pas permis de savoir où étaient les uns et les autres ce jour, 13 Décembre 1999. Il convient tout de suite de préciser, et cela a été porté à la connaissance de la C.E.I., que le plan de travail est tout simplement un aide-mémoire pour le chef de section ou le chef de groupe. Il est individuel et sa tenue n'est pas obligatoire parce que n'étant pas un document officiel militaire. Par conséquent, il peut ne pas exister d'une part et sa conservation n'est pas non plus une exigence. 

Mais en tout état de cause, la C.E.I. peut-elle affirmer sincèrement qu'elle n'avait pas ou n'a pu avoir les moyens de vérifier nos positions ce jour 13 Décembre 1998 ? Les témoignages qui suivent, sur interpellations de la C.E.I. elle même, sont édifiants, et pourront situer tout un chacun. 

L'assassinat est considéré comme un meurtre aggravé commis avec préméditation ou guet-apens et le suspect est celui qui éveille, les soupçons sans vouloir faire une analyse de tous les éléments constitutifs de cette infraction, nous pouvons néanmoins retenir que dans le cas d'espèce, le ou les auteurs ou présumés auteurs doivent avoir : 

a) - Eté aperçus sur le lieu du crime à l'heure du crime ; 

b) - Utilisé les armes décrites dans le rapport ou simplement s'être déplacés hors de Ouagadougou ce jour avec les dites armes ; 

c) - Eté reconnus, ne serait-ce qu'approximativement par la description faite des assaillants, par les témoins qui se trouvaient aux environs du lieu du crime. 

d) - Disposé des véhicules suspectés 

Ces quelques éléments sont tout de même indispensables pour réunir des indices graves et concordants de culpabilité ou même de suspicions "sérieuses" à l'encontre d'une ou des personnes dans le cadre de cette affaire. 

Par conséquent, une analyse de chacun des éléments cités en rapport avec notre situation dans le cadre de ce dossier s'impose. 

A - DE NOTRE PRESENCE SUR LE LIEU DU CRIME, A L'HEURE DU CRIME : 

- Le Soldat Christophe KOMBASSERE  : 

Il a déclaré à la C.E.I. n'avoir pas quitté l'enceinte du Conseil de l'Entente le 13 Décembre 1998. Dans ses investigations, la C.E.l. relève que l'intéressé était plutôt à "l'intervention " ce jour.

"L'intervention" étant un poste situé à l'intérieur du Conseil, où est donc la contradiction ? En tout état de cause il est au moins clair qu'il était à Ouagadougou le 13 Décembre 1998, toute la journée durant. 

- Le Soldat Ousseini YARO : 

La C.E.I. relève que le 13 Décembre 1998, il a demandé une permission pour aller voir sa sœur malade et il n'est revenu au service qu'à 18 heures. Ainsi à priori, un doute subsiste sur la position de l'intéressé à l'heure du crime de Sapouy. Le plus curieux dans le cas-ci c'est la rétention faite par la C.E.I des précisions données par l'intéressé, des détails de son programme de la soirée du 13 Décembre. En effet, il a porté à la connaissance de la C.E.I. que vers 14 heures il s'est rendu dans un bar situé à proximité de son domicile et y est resté jusqu'à 15 heures 30 minutes. Ensuite il est retourné à la maison après avoir remis sa mobylette au lavage. C'est aux environs de 17 heures que la mobylette lui fut remise à son domicile et il a rejoint son service à 18 heures. 

Peut-on faire dans le rapport une rétention d'une information capitale, qui offre de multiples possibilités de vérifier la position réelle de l'intéressé dans la soirée du 13 décembre au lieu de laisser planer le doute sur lui ? 

La C.E.I. a-t-elle vérifié et établi la fausseté du programme de l'intéressé ? Si tel était le cas, elle l'aurait mentionné dans son rapport, elle qui visiblement cherche à nous acculer n'aurait pas raté une telle occasion. Si elle ne l'a pas fait, c'est parce qu'il reste vérifié que l'intéressé a passé toute la journée du 13 Décembre 1998 à Ouagadougou. 

- Le Caporal Wampasba NACOULMA : 

La C.E.I. relève qu'il déclare avoir été à son poste à Ouaga-2000 à 08 heures alors qu'il a été pourtant aperçu aux environs de 08 heures à la zone administrative.

L'importance de ce document (le rapport) n'autorise pas des affirmations approximatives. Aux environs de 08 heures, signifie quelle heure ? 

Si c'est pour relever une contradiction, pourquoi la C.E.I. n'a pas démontré qu'à l'heure où l'intéressé a été aperçu à la zone administrative, il ne pouvait plus se retrouver à 08 heures à son poste à Ouaga-2000 ? 

Dans tous les cas, l'intéressé est resté à son poste (depuis son retour à 08 heures) toute la journée du 13 Décembre, et le rapport de la C.E.I. ne dit pas le contraire. 

- Le Sergent Banagoulo YARO : 

L'intéressé était lui-même à son poste de travail le 13 Décembre 1998. La C.E.I., suite à ses investigations, n'a aucunement soutenu le contraire dans son rapport. 

- Le Sergent Edmond KOAMA : 

Il a été mis en cause par le chef de terre de Kindi, le féticheur Leegba et Christian SOMPOUGDOU. Aussi est-il nécessaire de relever les faits suivants pour mieux éclairer l'opinion : 

KOAMA Edmond, le chef de terre et le féticheur Leegba sont tous originaires du village de Kindi. Entre la famille de KOAMA Edmond et celle du chef de terre à laquelle est alliée le féticheur Leegda, il existe un contentieux vieux de sept (07) ans. Le chef de terre de Kindi n'a jamais pardonné à KOAMA Edmond le fait qu'il ait osé recevoir chez lui un frère, une tante et ses cinq (05) enfants tous renvoyés du domicile du chef de terre. Les deux familles ne se fréquentent pas et ne se disent même pas bonjour. Plus d'une fois, le chef de terre a programmé la mort de KOAMA Edmond. A cause de ce contentieux, le chef de terre a même interdit à la famille de KOAMA Edmond le ravitaillement en eau à la fontaine publique. Le Préfet, le Commissaire de Police et les responsables administratifs de Kindi sont au courant de ce contentieux qui a même fait l'objet de saisine de la Justice de Koudougou. C'est le chef de terre qui a amené à Kindi les tracts mettant en cause Edmond KOAMA et, devant  témoins, il s'est engagé à faire égorger des poulets pour que Edmond ne s'en sorte pas dans le dossier Norbert ZONGO. 

Au regard donc de tout ce qui précède, comment KOAMA Edmond peut-il recourir au chef de terre ou au féticheur Leegba pour leur confier son sort ? Au-delà de cette interrogation, d'autres questions méritent d'être posées. 

La C.E.I. est arrivée à Kindi. Le jour même où les deux familles avaient été convoquées par le Préfet pour la résolution du problème de la fontaine publique. Cette coïncidence est-elle le fait du hasard ?

Pourquoi jusqu'à la publication du rapport, la C.E.I. n'a jamais interpellé ni Edmond KOAMA ni son frère KOAMA Cyril sur les propos tenus par le chef de terre et le féticheur ? Cette attitude de la C.E.I. ne dénote-t-elle pas d'une certaine complicité dans le seul but de nuire ? 

Quant à Christian SOMPOUGDOU, cet ami de KOAMA Edmond qui soutient l'avoir reçu à Kombissiri le 12 Décembre 1998 il fut harcelé par la C.E.I. pour obtenir de lui cet aveu. Excédé par les nombreux déplacements (Kombissiri - Ouagadougou) il a fini par satisfaire la volonté de la C.E.I. Même si cet aveu n'a aucune incidence ou influence sur le programme du 13 Décembre de KOAMA Edmond, il reste tout de même important que passés les moments d'inquisition et en toute âme et conscience, Christian rétablisse la vérité pour l'opinion nationale. 

En tout état de cause, il reste constant que l'intéressé n'a pas bougé de Ouagadougou le 13 Décembre 1998. Cela est d'autant vrai que de toutes les investigations faites, la C.E.I. n'a trouvé aucun indice pour soutenir le contraire. 

- L'adjudant KAFANDO Marcel : 

L'intéressé a donné son programme à la CEI en ces termes : le 13 Décembre 1998, je suis resté au bureau jusqu'à 11 heures avant de rejoindre mon domicile. Ensuite, je me suis rendu au restaurant "La Source" où j'ai rencontré un ami, le Sergent-Chef YAMEOGO Racine de la Base Aérienne. 

Nous nous sommes quittés aux environs de 14 heures. Je suis retourné à mon domicile pour me reposer. Vers 16 heures je me suis rendu à la cité AN II au restaurant "La Québécoise" où avec le Sergent-Chef Ki Ernest nous sommes restés ensemble jusqu'à 19 heures. Ensuite j'ai rejoint le service. 

De ce programme, il ressort que, hormis même les personnes qu'il a rencontrées, il y a surtout celles qui travaillent en ces lieux (gérant du restaurant, personnels du restaurant...) qui peuvent témoigner de sa présence au jour et heures indiqués. Les "professionnels" de la C.E.I. ont-ils emprunté cette piste ?

Certainement, même s'ils n'en parlent pas dans leur rapport.

 Dans ce dernier cas, comme ceux qui précèdent notre présence à Ouagadougou dans la journée du 13 Décembre 1998 est effective et rien ne permet d'affirmer le contraire. 

B/- DES TEMOIGNAGES RELATIFS A LA DESCRIPTION DES  ASSAILLANTS : 

Les témoignages recueillis par la C.E.I. à ce sujet sont souvent contradictoires, malgré la bonne visibilité à l'heure indiquée dans le rapport pour la Commission du crime (aux environs de 16 heures). 

Ainsi certains soutiennent que les assaillants étaient au nombre de trois (03), alors que d'autres avancent le nombre de quatre (04). La description de la tenue des assaillants n'a pas échappé aussi à cette contradiction. Quand un témoin déclare avoir vu quatre (04) hommes, fusils en main et habillés chacun en tenue sombre avec épaulettes et portant chacun une coiffure qui descendait jusqu'au visage, un autre soutient que les assaillants étaient au nombre de trois (03) dont un vêtu d'un pantalon noir et d'une chemise blanche et un second vêtu d'une chemise carrelée, 

Enfin un troisième témoin affirme que les assaillants étaient au nombre de trois (03) mais il ne se rappelle pas de leur habillement. 

Dans tous les cas de figure pour être identifié comme un des assaillants décrits par les témoins, il fallait au préalable être sur les lieux du drame. En ce qui nous concerne, et comme il l'a été précédemment démontré, nous n'y étions pas. 

C/- LES ARMES UTILISEES POUR LA COMMISSION DU DRAME : 

Il ressort du rapport de la C.E.I. que deux (02) types d'armes ont été utilisées par les assaillants : 

- Un revolver de calibre 38 spécial ou 357 magnum 

- Un fusil de chasse semi-automatique en calibre 12 qui peut être équipé d'une crosse ou d'une poignée pistolet. 

Au regard de leur nature, pour commettre ce crime avec les armes décrites, il faut avoir été sur le lieu du crime. Une fois encore nous répétons que nous n'y étions pas. 

Par ailleurs, au cours de ses investigations, la C.E.I. a reçu les informations nécessaires sur la situation des armes disponibles au niveau du Conseil par le magasinier du Groupement des Unités Spéciales et par le Commandant de la 2ème Compagnie au sein du Régiment de Sécurité Présidentielle. 

C'est ainsi qu'il est clairement ressorti d'une part que le fusil de chasse semi-automatique calibre 12 n'existe pas dans nos stocks d'armes et d'autre part que la situation de sortie des armes du 10 au 20 Décembre 1998 a été ainsi présentée : 

- 12 Décembre 1998 : sortie d'armes collectives (fusils mitrailleurs et RPG 7, DCA) au profit des militaires en services à l'Aéroport à l'occasion du voyage du Chef de l'Etat à Khartoum. 

- 14 Décembre 1998 : même type d'armes à l'occasion du retour du Chef de l'Etat de son voyage. 

- Une troisième sortie d'armes (même type) a eu lieu à l'occasion du mini-Sommet de l'O.U.A. 

Un registre tenu par le magasinier confirme la nature des armes citées et les sorties sus-mentionnées. 

D/ - LES VEHICULES SUSPECTS 

Concernant enfin les véhicules suspects, le rapport en cite trois (03) dont un 4 X 4 de couleur bleue non immatriculé, un petit véhicule (Peugeot 405 break) de couleur vert-clair , un autre véhicule de couleur blanc-sale (sans autre précision).

Il convient de noter à ce sujet qu'au cours de ses investigations, le Parc Auto de la sécurité a été ouvert à la C.E.I. Les deux derniers véhicules cités sont inexistants au parc et même aussi à titre privé par quelqu'un d'entre nous. 

Quant au 4 X 4 de couleur bleue, il en existe au parc, mais, celui-ci était en stationnement le 13 Décembre 1998, dans l'enceinte de l'ex-Ministère de la Promotion Economique. 

Comme il est aisé de le constater, pour n'avoir pas quitté Ouagadougou le 13 Décembre 1998, pour n'avoir pas détenu les armes citées dans le rapport, le 13 Décembre 1998 pour une mission quelconque à Ouagadougou ou hors de Ouagadougou et enfin n'ayant pas quitté Ouagadougou ce 13 Décembre 1998, pour être éventuellement aperçu sur le lieu du crime ou même aux environs de

celui-ci, comment peut-on, de bonne foi, nous tenir pour des "suspects sérieux" dans cette affaire? Sur quelle base réelle la C.E.I. fonde-t-elle cette suspicion dite sérieuse ? 

Il est vrai que le Peuple Burkinabè attendait de la C.E.I, les éléments de renseignements nécessaires pour être légitimement situé sur le drame de Sapouy. C'est aussi notre aspiration profonde.

Mais pour cela, fallait-il, à défaut de pouvoir identifier les auteurs du crime, passer par une exploitation tendancieuse de nos propos, une rétention volontaire de certaines informations livrées, le tout dans un élan de partialité affirmée pour fabriquer à travers nous des coupables ou des suspects dits sérieux ? 

Monsieur le Ministre, nous sommes partie intégrante de ce peuple et nous avons aussi une aspiration profonde pour la justice.

C'est pourquoi nous nous sommes vu obligés de réagir contre les machinations de la C.E.I. en mettant à votre disposition pour toute fin utile, les informations nécessaires au rétablissement de la vérité et à la certitude de notre innocence dans le cadre de ce dossier. 

Nous vous prions d'agréer, Monsieur le Ministre, l'expression de notre profonde et déférente considération. 

Ont signé :

Adjudant KAFANDO Marcel
Sergent KOAMA Edmond 

Sergent Banagoulo YAROCaporal
 Wampasba NACOULMA 

Soldat de 1re ClasseYARO Ousseini
Soldat de 1re Classe KOMBASSERE
Christophe